Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXIS-AMBULANCES RHONE SAONE
Monsieur DEBOURG Robert

Numéro de dépôt :
1189129
Date de dépôt :
28/10/1981
Lieu de dépôt :
LYON
TAXIS-AMBULANCES RHONE SAONE de DEBOURG Robert

Présentation de la marque TAXIS-AMBULANCES RHONE SAONE

Déposée le 28 octobre 1981 par monsieur DEBOURG Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « TAXIS-AMBULANCES RHONE SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBOURG Robert domicilié(e) 6, rue Jean Baptiste Perret, COLLONGES-AU-MONT-D'OR. - France.

La marque TAXIS-AMBULANCES RHONE SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TAXIS-AMBULANCES RHONE SAONE est expirée depuis le 28 octobre 1991.

DEBOURG Robert a également déposé les autres marques suivantes : RHONI SAONI , FRANCE-DIFFUSION


Monsieur DEBOURG Robert - 6, rue Jean Baptiste Perret, COLLONGES-AU-MONT-D'OR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Transport de personnes ou de marchandises.